Le présent service (ci-après « le Service » ou « VECTOR-MOM ») est édité par :
Grégory DURAND, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial
ECOM-INDUSTRIE
Siège : 8 B Rue Basse, 54800 Hannonville-Suzémont, France
SIREN : 521 070 284 — RCS Val de Briey
Email : contact@indusiax.com
Directeur de la publication : Grégory Durand
L'application est hébergée par :
Hostinger International Ltd.
https://www.hostinger.fr
Le Service tourne sur un serveur privé virtuel (VPS) dédié à l'éditeur, dans la région de Francfort-sur-le-Main (Allemagne), choisie pour rester dans l'Union Européenne conformément aux exigences du RGPD (voir la politique de confidentialité). La transcription audio (faster-whisper) s'exécute directement sur ce serveur : l'audio des réunions n'est transmis à aucun tiers pour cette étape.
L'ensemble des éléments constituant le logiciel VECTOR-MOM (code source, structure, base de données, identité visuelle, textes, logos) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses concédants, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des bases de données. Toute reproduction, représentation, modification ou extraction non autorisée est interdite.
Les données saisies par le Client dans le cadre de son utilisation du Service (réunions, transcriptions, comptes-rendus, notes) restent la propriété exclusive du Client — voir les conditions générales et le contrat de sous-traitance.
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Service, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreurs, y compris dans les comptes-rendus, résumés et actions générés par intelligence artificielle, qui doivent être relus avant tout usage contractuel ou décisionnel. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Service, notamment d'une inaccessibilité temporaire, d'une intrusion extérieure ou de la présence de virus informatiques, sauf faute prouvée de sa part.
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